Mentions Légales et Politique de confidentialité

Informations légales

Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent blog.

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mes Brouillons de Cuisine – 853310597 – 8 Place Gambetta 42390 Villars
Créatrice : Anaïck Jegou
Responsable de publication : Anaïck Jegou – mesbrouillonsdecuisine@gmail.com
Webmaster : Anaïck Jegou – mesbrouillonsdecuisine@gmail.com
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du blog et des services proposés

L’utilisation du blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mes Brouillons de Cuisine, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr est mis à jour régulièrement par Anaïck Jegou. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

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Tous les informations indiquées sur le blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du blog (articles, recettes, ebooks etc…), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mes Brouillons de Cuisine.

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Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au blog https://mesbrouillonsdecuisine.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite par email à l’adresse : mesbrouillonsdecuisine@gmail.com

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